Conditions générales de vente
ARTICLE 1er – Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente et de Prestations de Services (ci-après, les « Conditions Générales ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes de Produits et Services réalisées in situ ou depuis le site https://leyogadeceline.com (ci-après, le « Site ») appartenant à Céline Massé, dont le siège social est : 88, Chemin du Haut Verneuil, 24530 Champagnac-de-Bélair, et exerçant son activité sous l’enseigne Le Yoga de Céline (ci-après, "Le Yoga de Céline") auprès d’acheteurs (ci-après, le « Client »), désirant acquérir les produits (ci-après, les « Produits ») ou bénéficier des prestations de services (ci-après, les « Services ») proposés par Le Yoga de Céline au sein de son studio.
Les Conditions Générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente ou vente en ligne de Produits et Services proposés par Le Yoga de Céline au Client, à partir du site, ou au sein de son entreprise.
Le fait pour le Client de commander sur le site Le Yoga de Céline des Produits et Services emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales qui prévalent sur toutes autres conditions et notamment celles applicables pour les ventes au sein de l'entreprise. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales et les avoir acceptées sans réserve avant son achat de Produit ou de Service. A cet égard, elles lui sont opposables conformément aux termes de l’article 1119 du Code Civil.
La vente de Produits ou Services est réputée conclue à la date de validation de la commande ou le paiement du prix par le Client.
Ces Conditions Générales pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en ligne sur le Site à la date de passation de la commande.
Les Conditions Générales sont disponibles au siège social de Le Yoga de Céline et sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Produits et Services proposés par Le Yoga de Céline.
ARTICLE 2 – Informations précontractuelles
Article 2.1:
Le Client reconnait avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales et de toutes les informations listées à l’article L221-5 du Code de la Consommation.
Article 2.2 :
Sont transmises au Client, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes :
- Les caractéristiques essentielles des Services.
- Le prix des Services et des frais annexes.
- En l’absence d’exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel Le Yoga de Céline s’engage à exécuter le Service, quel que soit son prix.
- Les informations relatives à l’identité de Le Yoga de Céline, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques et à ses activités.
- Les informations relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité, à l’existence et aux modalités de mise en œuvre des garanties et autres conditions contractuelles.
Article 2.3 :
Le Yoga de Céline communique au Client les informations suivantes :
Son nom ou sa dénomination sociale, l’adresse géographique de ses lieux de prestations et, si elle est différente, celle du siège social, son numéro de téléphone et son adresse électronique.
Les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat, ainsi que les modalités prévues par Le Yoga de Céline pour le traitement des réclamations.
En cas de vente, l’existence et les modalités d’exercice de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-1 et suivants du Code de la Consommation, de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code Civil, ainsi que, le cas échéant, de la garantie commerciale et du service après-vente respectivement visés aux articles L. 217-15 et L. 217-17 du Code de la Consommation.
La durée du contrat, lorsqu’il est conclu à durée déterminée, ou les conditions de sa résiliation en cas de contrat à durée indéterminée.
ARTICLE 3
Article 3.1 - Informations sur l’entreprise Le Yoga de Céline
La micro-entreprise Le Yoga de Céline a son siège social situé 88, Chemin du Haut Verneuil, 24530 Champagnac-de-Bélair. La directrice de la publication est Madame Céline Massé en sa qualité de micro-entrepreneur.
Contact : leyogadeceline24@gmail.com
Le Yoga de Céline a été créé le 16 décembre 2019 par sa fondatrice Céline Massé, dans le but de proposer des cours de yoga, collectifs et privés, et toute autre prestation, autour du yoga, du bien-être et de la pleine conscience.
ARTICLE 4 – Conditions d’accès aux Services et Règlement Intérieur
Pour assurer le bon fonctionnement et la sécurité des Services et permettre à chaque Client de participer, l’accès aux Services est conditionné au respect des règles suivantes :
Le Client devra se présenter 10 minutes minimum avant l’heure de début du cours. Le Yoga de Céline se réserve le droit de refuser un Client qui arriverait avec plus de 15 minutes de retard. L’heure de début de réalisation des Services ne sera pas décalée en cas de retard du Client quelle qu’en soit la cause.
Les Abonnements sont nominatifs, non-échangeables et valables uniquement pour la période souscrite.
Le Client devra respecter le règlement intérieur de Le Yoga de Céline, sous peine d’expulsion du cours sans remboursement.
ARTICLE 5 – Formation de la commande
Article 5.1 – Condition de la commande :
Le Client doit être majeur au moment de la passation de la commande.
En cas d’indisponibilité d’un Service, le Client en sera informé, soit directement par un message sur le Site, soit par courrier électronique.
En commandant les Services, le Client certifie qu’il s’est assuré qu’il n’est l’objet d’aucune contre-indication à la pratique du sport et plus particulièrement des activités proposées par Le Yoga de Céline.
Le nombre de places à chacun des cours étant limité, il est obligatoire pour le Client de réserver ses cours sur le Site.
Article 5.2 – Signature électronique
La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire ou IBAN du Client et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’accord de celui-ci à :
– exigibilité des sommes dues au titre de la commande.
– signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées.
En cas d’utilisation frauduleuse de la carte bancaire, le Client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter Le Yoga de Céline et La Caisse d'Epargne au 05.47.90.15.77.
Article 5.3 – Validation de la commande
Pour que la commande soit validée, le Client devra accepter, en cliquant à l’endroit indiqué, les présentes Conditions Générales.
La commande sera considérée comme définitive à la date de validation de la commande ou le paiement du prix par le Client.
Toute commande vaut comme acceptation des prix et descriptions des Services disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.
Pour toute question relative au suivi d’une commande, le Client doit appeler le 07.63.42.29.91 ou envoyer un mail à l’adresse suivante : leyogadeceline24@gmail.com.
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Le Yoga de Céline dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
ARTICLE 6 – Prix
Les Produits et Services sont fournis aux prix en vigueur figurant sur le Site. Le prix des Services est détaillé sur le site. Le Yoga de Céline se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date.
Les prix sont exprimés en Euros TTC.
Le Yoga de Céline bénéficie du régime de TVA non applicable de l’art. 293B du CGI, les prix ne tiennent donc pas compte de celle-ci. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande.
ARTICLE 7 – Conditions de paiement
Sauf accord passé avec Le Yoga de Céline, le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client :
Soit par paiement sécurisé sur le Site Internet, par cartes bancaires : Visa, MasterCard, American Express, autres cartes bleues, ou virement bancaire.
Soit par chèque, chèques vacances, ou espèces directement à Le Yoga de Céline.
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco. La mise à l’encaissement du chèque est réalisée selon accord entre les parties.
En outre, Le Yoga de Céline se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes effectuées par le Client et de lui interdire l’accès aux cours.
ARTICLE 8 – Réservation et annulation des cours
Pour des raisons d’organisation des ressources et de disponibilité des places pour les cours, les réservations pour les cours collectifs doivent impérativement être annulées jusqu’à 12 heures avant la séance minimum. A défaut d’annulation dans le délai impératif avant le début du cours, le crédit sera dû et/ou déduit de l’abonnement. Les cours ne pourront pas être décalés si le Client arrive en retard.
Définitivement empêché pour des causes de santé ou professionnelles, et sur présentation de justificatifs adéquats, le Client pourra demander la résiliation unilatérale de son contrat. Il sera alors remboursé au prorata des Services déjà consommés selon les modalités de calcul des unités des cours à l’unité (cf. page Tarifs) déduction faite des charges s'il y en a (TVA, frais de dossier…).
ARTICLE 9 – Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, si le Client a acheté les Services sur le Site Internet, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la livraison des Produits ou de la commande des Services pour exercer son droit de rétractation auprès de Le Yoga de Céline, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d’échange ou de remboursement.
La résiliation unilatérale par le pratiquant est autorisée pour les raisons suivantes : le déménagement dans une autre ville (avec justificatif de changement de domicile) éloignée de plus de 40 km du lieu de prestation, une perte d’emploi, un état de santé justifiant l’arrêt de toute pratique sportive (un certificat médical sera obligatoire). Un justificatif écrit sera demandé pour chacune de ces situations.
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix des Services achetés et non utilisés seront remboursés.
L’échange ou le remboursement sera effectué dans un délai d'un (1) mois à compter de la réception, par voie postale ou électronique, de la demande de rétractation.
Si avec l’accord du Client, les Services ont été pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation, le Client renonce expressément à son droit de rétractation.
Les Services déjà exécutés pour lesquels le droit de rétractation interviendrait dans un délai inférieur à ceux prévus pour leur annulation selon la grille tarifaire consultable sur le site, ne pourront être remboursés.
ARTICLE 10 – Garantie et Responsabilité
Les Services sont conformes à la réglementation en vigueur en France et sont commercialisés à l’intention de professionnels et non professionnels.
Responsabilité au titre des Services :
Les Services sont assurés par des professionnels expérimentés qui sont chargés de leur mise en œuvre.
Les cours pourront être annulés à tout moment par sms ou email sans avoir à justifier des raisons de leur annulation sous réserve d’en informer les Clients avec un préavis minimal de 2 heures. Une telle annulation pourra en particulier intervenir si moins de 3 élèves sont inscrits, en cas d’empêchement du professeur ou en cas de problème inhérent au local de Le Yoga de Céline. Dans ce cas, les cours seront re-crédités ; il en est de même des achats à l’unité qui ne peuvent pas faire l’objet d’un remboursement.
Le Yoga de Céline se réserve également le droit d’annuler les cours à tout moment et sans préavis en cas de problème de sécurité.
Les affaires des Clients restent sous leur entière responsabilité et la responsabilité de Le Yoga de Céline ne saurait être engagée en cas de perte, de détérioration ou de vol dès lors qu’aucune faute ne pourra être retenue à l’encontre de Le Yoga de Céline ni de ses installations.
ARTICLE 11 – Protection des données à caractère personnel
Conformément au Règlement 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, Le Yoga de Céline met en place un traitement de données personnelles qui a pour finalité la vente et l’exécution des Services définis aux présentes Conditions Générales.
Le Yoga de Céline s’engage à assurer la protection des données personnelles des Clients et de l’ensemble des données personnelles obtenues dans le cadre de l’utilisation du Site.
Le Client est informé des éléments suivants :
Le Yoga de Céline, dont les coordonnées figurent en en-tête des présentes est responsable du traitement.
Les données à caractère personnel des Clients sont traitées pour l’exécution des commandes passées par le Client sur le Site.
Aucun transfert hors Union Européenne des données à caractère personnel des Clients n’est prévu.
Les données à caractère personnel des Clients sont conservées pour la durée nécessaire à l’exécution du contrat.
Le Client concerné par le traitement de ses données à caractère personnel dispose du droit de demander au responsable du traitement l’accès à ses données à caractère personnel, la rectification ou l’effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement relatif à la personne concernée, ou du droit de s’opposer au traitement et du droit à la portabilité des données. Ce droit peut être exercé en écrivant, par courrier, et en justifiant de son identité, à Mme Céline Massé à l’adresse électronique : leyogadeceline24@gmail.com.
Le Client concerné par le traitement de ses données à caractère personnel a le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
Les données à caractère personnel demandées lors de la commande sont nécessaires à l’établissement de la facture (obligation légale), sans quoi la commande ne pourra pas être passée.
Aucune décision automatisée ou profilage n’est mis en œuvre au travers du processus de commande.
ARTICLE 12 – Propriété intellectuelle
Le contenu du Site Internet est la propriété de Le Yoga de Céline et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
En outre, Le Yoga de Céline reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc. réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture et de la présentation des Produits et Services.
ARTICLE 13 – Clauses diverses
Article 13.1 – Non-validation partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
Article 13.2 – Non-renonciation
Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à une quelconque des obligations visées dans les présentes Conditions Générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.
Article 13.3 – Langue du contrat
Les présentes Conditions Générales sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
Article 13.4 – Loi applicable
Les présentes Conditions Générales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige survenant à propos de l’exécution, de la résiliation ou de l’interprétation des Conditions Générales, les parties s’efforceront de régler leur différend à l’amiable.
Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.
Sous réserve des dispositions légales d’ordre public applicables, tout différend lié ou résultant de la validité, de l’exécution, de l’interprétation ou de la formation des présentes Conditions Générales fera l’objet en priorité d’une demande à la Société pour obtenir une solution amiable et à défaut de conciliation, à la juridiction exclusive des juridictions de France.
ARTICLE 14 – Conditions d’accès, réservations, paiements
Le Client déclare avoir pris connaissance des conditions d’accès de réservation et s’engage à les respecter.
Les conditions de réservation sont les suivantes :
Le Client souhaitant s’inscrire à une séance doit :
- S'inscrire ou se connecter à son compte sur leyogadeceline.com
- Se rendre sur l'agenda des cours du lieu qui lui convient
- Réserver un créneau horaire
- Choisir la formule qui lui convient
- Procéder au paiement en ligne ou préparer le paiement pour le jour du cours si c'est une première/nouvelle formule.
ARTICLE 15 – Services et Tarifs
Cette Annexe décrit les Services et Tarifs de ceux-ci applicables à compter du 1er juillet 2024.
Le Yoga de Céline propose différents types de Services, à savoir :
– des cours collectifs réguliers selon des formules de carnets de séances
– des Ateliers
– des Retraites de Yoga et Pleine Conscience
COURS COLLECTIFS REGULIERS :
Les cours réguliers, d'une durée de 1h30, sont définis selon un calendrier préétabli par Le Yoga de Céline.
15.1. SEANCES DECOUVERTE ET A l’UNITE
Le cours d'essai est à 10€. Le Client peut ensuite opter pour un abonnement avec une période de validité, ou bien choisir de prendre les cours un par un, au rythme qu'il souhaite. Dans ce dernier cas, le cours coûte 15€ à chaque fois, payable en ligne ou sur place (chèque ou espèces).
Le Client peut annuler sa réservation jusqu'à 12 heures avant le début du cours, sans quoi le cours sera dû (sauf si raison médicale, sous réserve d'un justificatif).
Les Cours en Extérieur (en été) ont un tarif fixe de 15€ l'un, 28€ les deux (pour une personne), payable en ligne ou sur place par chèque ou en espèces.
Les Cours de Yoga Avancé et les Cours en Anglais ont un tarif fixe de 15€, payable en ligne ou sur place par chèque ou en espèces.
15.2. CARNET DE SÉANCES
Les abonnements diffèrent selon les lieux, le Client s'engage à vérifier que le lieu des cours ainsi que l'abonnement choisi lui conviennent.
En cas d’impossibilité d'assister à un cours déjà réservé, celui-ci peut être annulé en ligne jusqu’à 12 heures à l’avance, puis réservé à nouveau sur un autre créneau jusqu’à 30 mn avant la séance, selon les places disponibles, dans la même semaine ou plus tard. En cas d’absence, il est demandé au Client d’annuler sa séance sinon son crédit est perdu. Le Client s'engage à annuler sa séance dès qu'il sait qu'il ne pourra pas être présent, afin de libérer sa place pour une autre personne.
En cas d'absence de l’enseignante, Le Yoga de Céline préviendra les Clients. Une séance pourra être annulée sans rattrapage en cas d’absence de l’enseignante, la durée de validité de l'abonnement permettant aux Clients de ne pas en être affectés. Si plusieurs séances sont annulées, les abonnements des Clients seront prolongés d'une manière qui restera correcte aussi bien pour les Clients que pour l'Enseignante.
Conformément à l’ARTICLE 8 des Conditions Générales, pour des raisons d’organisation des ressources et de disponibilité des places pour les cours, les réservations ne pouvant pas être honorées pour les cours collectifs doivent impérativement être annulées jusque 12 heures avant ceux-ci. A défaut d’annulation dans le délai impératif de 12 heures avant le début du cours, le cours sera dû et/ou déduit de l’abonnement et aucun remboursement ne sera effectué.
15.3. ATELIERS "ACTIVEZ VOS CHAKRAS"
Les Ateliers "Activez vos Chakras" exigent un engagement des Clients sur 7 mois, à raison d'un samedi par mois de 10h à 12h.
Un acompte de 2 X 70€ est demandé : un au nom de Céline Massé, l'autre au nom de Julie Morales. Celui-ci peut être réglé par virement bancaire, chèque ou espèces.
Un virement permanent de 2 X 15€ est ensuite demandé afin de valider l'inscription aux 7 Ateliers : un vers le compte de Le Yoga de Céline, l'autre vers le compte de A l'Essenciel. Les coordonnées bancaires sont fournies aux Clients lors de l'inscription.
Les jours d'Atelier, les Clients sont priés d'arriver à 09h50 afin de commencer à l'heure.
En cas de désistement, les Clients ont jusqu'à quinze (15) jours avant l'Atelier suivant pour prévenir Le Yoga de Céline. Les 2 X 15€ de l'Atelier manqué seront remboursés. L'acompte ne pourra pas être remboursé.
15.4. RETRAITES DE PLEINE CONSCIENCE
Les Retraites de Pleine Conscience se déroulent sur 2 ou 3 jours complets, soit du vendredi à 17h au dimanche à 17h, soit du jeudi à 17h au dimanche à 17h.
Un acompte de 30% du tarif est demandé, payable en ligne sur le site de Le Yoga de Céline. Cet acompte ne sera pas remboursé en cas d'annulation moins d'un mois avant la Retraite.
Le restant dû est à régler sur place, par chèque ou en espèces.
ARTICLE 16 - Réclamation, Informations, Notifications
Toute réclamation, demande complémentaire d’information ou notification prévue aux présentes Conditions Générales devra être adressée par email à l’adresse électronique suivante : leyogadeceline24@gmail.com.
Dernière mise à jour le 31 août 2024